Conditions de Vente

Article 1- Commande

La commande est prise en compte dés réception  du bon de commande correctement rempli et accompagné de son réglement.  Les commandes seront archivées et conservées comme preuve d'achat.

Article 2- Les prix

Le prix des produits est indiqué en euros. L'entreprise se réserve le droit de modifier ses produits ainsi que les prix de vente. Les frais d'expédition ne sont pas compris dans le prix de vente, ils sont à ajouter au total de votre commande.

Les prix facturés sont ceux en  vigueur au moment de la passation de la commande.

Article 3- Délais de fabrication et de livraison

Après la validation de votre commande, le délai de fabrication du ou des produits commandés est de 10 jours.Ne sont pas inclus dans ces 10 jours, les délais d'acheminement du colis par la poste.

Article 4- Livraison

La livraison ne pourra avoir lieu que si l'acheteur es à jour de son règlement.

Article 5- Acheminenemnt de la marchandise

La commande est envoyée par la poste. Le colis sera envoyé à l'adresse indiquée par le client et figurant sur le bon de commande. En cas d'erreur d'adresse, de perte d'un colis, ou de retard de livraison causés par d'éventuelles perturbations des services postaux, l'entreprise ne saurait être tenue responsable.Après que le colis soit déposé à la poste, les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. Les produits dégradés pendant l'acheminement postal, ne seront ni repris, ni échangés.

.Article 6- Frais d'expédition

Les frais d'expédition d'une commande sont à la charge du client.Les frais de port s'entendent pour la Françe métropolitaine exclusivement.Pour d'autres destinations, nous consulter.

Article 7- Disponibilités des produits

Les pièces uniques ne sont pas réeditées. L'entreprise se réserve le droit de retirer un produit de le vente. Les produits mis en vente sont disponibles jusqu'à épuisement des stocks.L'entreprise fait de son mieux pour satisfaire le client, dans le cas où elle ne pourrait le satisfaire ( manque de matière première par exemple) et ne serait pas en mesure d'honorer sa commande, elle se réserve de droit d'annuler la commande, et s'engage à rembourser le client rapidement.Le client sera informé par mail, courrier ou téléphone.

.Article 8- Paiement

Par chèque: il devra être correctement rempli, en euros, signé et libellé à l'ordre d'Anabella Sousa.Si le chèque n'est pas orthographié correctement, il sera refusé.Dès réception de votre chèque et après encaissement de celui ci, votre commande vous sera expédiée. Le paiement avec un chèque volè ou non approvisionné fera l'objet d'une plainte pour escroquerie auprès des tribunaux compétents.

Article 9- Réserve de le propriété

Les marchandises livrées restent la propriété d'Anabella Sousa et Anabella Créations jusqu'à leur réglement complet (loi n°80-335 du 12 mai 1980)

.Article 10- Copie ou reproduction

Les produits sont des modèles déposés.Toute copie ou reproduction même partielle est interdite.Les photos figurant sur le site sont la propriété exclusive d'Anabella Sousa et Anabella Créations. Il est strictement interdit de se servir de ces photos à des fins personnelles ou autre sans autorisation.

Article 11- Réclamations

Toute réclamation doit être faite par écrit, adressée par mail ou par courrier.

Article 12- Droit de rétractation

Conformément à la législation sur la vente à distance, le client dispose d'un droit de rétractation de 7 jours ouvrables à compter de la date de réception du colis. La marchandise devra être obligatoirement renvoyée dans son emballage d'origine accompagné de la facture. Les bijoux ne devront pas avoir été portés et ne doivent pas être abimés ou dégradés.Les frais d'epédition de renvoi du colis sont à la charge du client et ne seront pas remboursés.

Article 13- Créations sur mesure ou personnalisées

Le produits réalisés sur mesure ou personnalisés ( mention figurant sur la facture) ne seront ni repris ni échangés.

Article 14- Droit d'accès au fichier

Pour le bon déroulement de la commande, les données concernant le client seront informatiquement archivées dans l'entreprise, le consommateur reconnaît en avoir eu connaissance. Conformément à l'article 34 de la loi informatique et des libertés du 6 janvier 1978, le consommateur dispose d'un droit d'accès aux informations et d'un droit de rectification le concernant.